Déposée le 25 juillet 1996 par la société Hervé CANIVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IC CADEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la société Hervé CANIVET domicilié(e) 10 Rue Plaine Saint Martin, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 394 453 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé CANIVET - France.
La marque IC CADEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hervé CANIVET - 10 Rue Plaine Saint Martin, 81000 ALBI - France - SIREN 330394453
Hervé CANIVET - France
Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet partiel n°363193 - Publication au BOPI 2003-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuilliers ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exeption des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille en fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exeption du verre de construction) . Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Boissons alcooliques (à l'exeption des bières) .
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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